C’est en principe la clause bénéficiaire qui permet de désigner les bénéficiaires d’une Assurance Vie. Si l’assuré ne désigne pas de bénéficiaire précis dans cette clause, il prend le risque qu’à son décès le capital de son placement soit réintégré à sa succession, privant ainsi ses héritiers d’un avantage fiscal non négligeable…
Comment bien rédiger une clause bénéficiaire ?
Lorsque vous allez souscrire une Assurance Vie, prenez soin de rédiger attentivement la clause bénéficiaire. C’est cette clause qui devrait vous permettre de détailler avec précision la liste des bénéficiaires de votre placement.
En principe, elle figure dans votre contrat. Il peut s’agir d’une clause bénéficiaire standard telle que : « mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, par parts égales entre eux, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers légaux selon les règles de la dévolution successorale ». Dans de nombreux cas, cette clause standard convient parfaitement.
Cependant, il est possible que votre situation personnelle justifie la rédaction d’une clause bénéficiaire sur mesure. Si tel est le cas, vous devrez veiller à ce qu’elle soit rédigée « en cascade ». C’est-à-dire une clause qui prévoit des bénéficiaires de second et troisième rang si le bénéficiaire de premier rang venait à décéder ou refuser le bénéfice de votre placement. Faites donc figurer la mention « à défaut… » et terminez la rédaction de cette clause par « à défaut mes héritiers ».
Veillez également à désigner les bénéficiaires par leur qualité tel que « mon conjoint » ou « mon concubin », ainsi que les enfants « nés ou à naître »… Bonnes ou mauvaises nouvelles, on ne sait jamais ce que la vie nous réserve !
Qui ne peut pas être bénéficiaire d'une assurance vie ?
Le choix du bénéficiaire de votre Assurance Vie est entièrement libre. Vous pouvez désigner la personne qui vous plaît, peu importe que vous ayez ou non un lien de parenté. Il peut s’agir d’un membre de votre famille, d’un ami proche, d’une association caritative ou d’une cause culturelle. Cela vous regarde !
Dans ce vaste champ des possibles, se logent néanmoins quelques rares exceptions. Il vous est ainsi interdit de désigner certains bénéficiaires du fait de leur fonction occupée à votre égard.
Ainsi, vous ne pouvez nommer comme bénéficiaire de votre placement :
- Toute personnes travaillant dans un ministère du culte (prêtre, rabbin, pasteur, imam…) ;
- Les employés de la maison de retraite ou de repos où vous séjournez ou séjournerez ;
- La personne qui vous héberge si vous êtes porteuse de handicap ;
- Une personne appartenant au corps médical qui vous apporte des soins si vous succombez à la maladie pour laquelle il vous suit.
Voyez, à quelques exceptions près, vous avez l’embarras du choix. À vous de désigner donc, en toute liberté, les futurs bénéficiaires de votre Assurance Vie !
