Les agriculteurs bénéficient de leur propre régime de retraite, avec un régime de base et un régime complémentaire, administré par la Mutuelle Agricole (MSA). Les agriculteurs paient 3 cotisations à la retraite.
Assurance vieillesse Individuelle (AVI), Assurance vieillesse Agricoles (AVA) et Cotisation, Retraite Complémentaire Obligatoire (RCO). Cotisations, âge de la retraite, pensions, pensions de survie…

Régimes pour les entrepreneurs agricoles (non salariés)

Le régime de retraite des agriculteurs se compose d'un régime de base et d'un régime complémentaire, tous deux gérés par la MSA.

Le mode de base lui-même se compose de 2 parties :

L'Assurance Vieilesse Individuelle (AVI), qui permet le versement d'une pension forfaitaire ;
L'Assurance Vieillesse Agricole (AVA), fonctionne par points et offre des droits à pension proportionnels au montant des cotisations.

AVI et AVA proposent chacune un montant de cotisation spécifique, calculé en fonction des revenus dans la limite d'un montant égal au plafond annuel de la Sécurité Sociale (PASS). L'AVA comprend une cotisation calculée en fonction des revenus limités (par rapport au PASS) et une cotisation illimitée, à taux réduit, calculée sur tous les revenus à partir de 600 SMIC, soit un total de 6 762 € en 2023. Lisez notre articles abordant la retraite selon le métier.

Le régime de retraite complémentaire obligatoire (RCO), créé en 2003, est à points et doit également contribuer au salaire, sans plafond mais à partir d'un minimum de 1 820 Smic horaire, soit un total de 20 511,40 € en 2023.

Les agriculteurs bénéficient de leur propre régime de retraite, avec un régime de base et un régime complémentaire, administré par la Mutuelle Agricole (MSA). Les agriculteurs paient 3 cotisations à la retraite :

Assurance Vieillesse Individuelle (AVI), Assurance Vieillesse Agricoles (AVA) et Cotisation Retraite Complémentaire Obligatoire (RCO). Cotisations, âge de la retraite, pensions, pensions de survie… Nous regardons leur situation.

Cotisations de retraite pour les agriculteurs

Les cotisations de retraite des agriculteurs sont calculées sur différentes bases. Le taux applicable varie en fonction de la proportion de revenus supérieurs ou inférieurs au plafond annuel de la sécurité sociale. En 2023, le PASS vaut 43 992 € soit 3 666 € par mois. Les cotisations dépendent également du régime (de base ou complémentaire). Au total, le montant des cotisations à la retraite de base sur une base inférieure au PASS est de 14,87%, contre 15,45% dans les régimes liés (ouvriers, artisans, salariés agricoles). Lisez cet articles comportant des solutions d'épargne.

Le calcul de la pension

Le calcul de la pension de base des agriculteurs est basé sur l'ensemble de leur carrière et non sur les 25 meilleures années comme dans le système général.

Cette pension de base est la somme des deux facteurs suivants :

Pension fixe (311,56 € par mois en 2023). La pension est proportionnelle au nombre de points acquis et à la durée du versement de l'assurance (23 à 111 points selon le barème de points pour les chefs d'exploitation ou les entreprises agricoles). Il peut être augmenté ou diminué grâce à un système de réductions (-1,25% par trimestre en déçà du plein tarif) et de primes (+1,25% par trimestre supplémentaire).
A la pension de base s'ajoute une pension complémentaire (RCO), également calculée en points. A compter de 2023, la valeur de service des points RCO est de 0,3614 €. Les agriculteurs ayant effectué l'intégralité de leur carrière, dont au moins 17,5 ans dans le régime agricole, bénéficient également d'une pension garantie à 85% du Smic, grâce à un autre complément différence de points de retraite supplémentaire (CDRCO) - soit 1 485,12 € par mois. en 2023.

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